Préalable :

Il est entendu que les fichiers informatiques composant le site, le nom de domaine « memoire-du-cyclisme.net », le nom du site internet « Mémoire du cyclisme » sont mis à la jouissance de de l'association pendant la durée de celle-ci mais resterait la propriété exclusive de M.MAGNIER Dominique, créateur et webmestre du site en cas de dissolution de l'association. Il serait libre d'en faire l'usage qu'il désire.

1) Composition de l'association et cotisations :

     11 - Catégories :

Les membres de l'association peuvent être des personnes physiques ou morales. Comme mentionné dans les statuts, il existe trois catégories de membres au sein de l'association.

- Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation. Le conseil d'administration peut proposer à certaines personnes de devenir membre d'honneur de l'association soit pour services importants rendus à l'association soit pour leur prestige dans le milieu du cyclisme ou des archivistes et l'intérêt qu'ils portent à notre association et son site internet. Leur présence en assemblée générale est la bienvenue.
Cependant, s'ils veulent participer à la vie associative, ils doivent s'acquitter de la cotisation de membre adhérent.

- Les membres bienfaiteurs sont les membres qui, par leur participation financière plus importante, aident l'association à s'établir durablement. Ils participent pleinement à la vie associative c'est à dire qu'ils ont notamment voix délibérative aux assemblées, peuvent être candidats au conseil d'administration, profite de toutes les prestations de l'association… etc.
Le droit d'entrée, payé une seule fois lors de l'adhésion, est fixé à 30 euros. La cotisation annuelle se monte à 20 euros.

- Les membres adhérents sont ceux qui désirent aider l'association et profiter de ses prestations. Ils participent à la vie associative.
La cotisation annuelle est fixée à 15 euros.

La liste actualisée des membres dans chaque catégorie est diffusée dans chaque bulletin d'information de l'association.

     12 - /

     13 - Démission :

Chaque membre peut démissionner à tout moment par simple courrier électronique envoyé au président de l'association. Il est rappelé qu'il ne peut en aucun cas se faire rembourser tout ou partie de sa cotisation annuelle ou de son droit d'entrée.

     14 - Dons manuels :

En tant qu'association déclarée, Mémoire du cyclisme est habilitée à recevoir des dons manuels (liquide, chèque…) de sympathisants qui veulent nous aider sans adhérer.

     15 - Modalités d'adhésion :

Pour devenir membre de l'association " Mémoire du cyclisme ", il est obligatoire de remplir le formulaire d'adhésion en ligne à l'adresse : http://www.memoire-du-cyclisme.net/association/form_adhesion.php
Les personnes physiques devront obligatoirement indiquer leurs nom, prénom, âge, nationalité, adresse postale et adresse e.mail, la catégorie à laquelle il désire s'affilier et éventuellement le nom et prénom du parrain.
Les statuts et le règlement intérieur figurent sur le formulaire d'inscription. Le futur membre devra mentionner qu'il en a bien pris connaissance et qu'il y adhère sans restriction.

En cas de problème informatique avec le formulaire en ligne, l'intéressé peut envoyer au président de l'association un courrier électronique comportant les mêmes renseignements obligatoires. Il précisera en outre qu'il a bien pris connaissance des statuts et règlement intérieur et qu'il y adhère sans restriction.
Des questions facultatives peuvent également être ajoutées au formulaire pour permettre au bureau de mieux connaître les adhérents.

Le bureau, dans son accusé de réception de la demande d'adhésion, fera connaître son agrément ou son refus.

Dès agrément du bureau, l'adhérent est invité à faire parvenir le montant de sa cotisation par les moyens qui lui seront indiqués par e.mail.

Dès encaissement de la cotisation, l'intéressé devient membre de l'association et reçoit un e.mail comportant les statuts, le règlement intérieur et tout renseignement, mot de passe…etc. lui permettant de profiter immédiatement des prestations de l'association.

2) Prestations de l'association :

Pour favoriser les adhésions à l'association, le conseil d'administration se réserve le droit de restreindre certaines parties du site "Mémoire du cyclisme" aux adhérents de l'association

     21 - Projets de prestations de l'association (Nota : ces projets ne pourront être réalisés qu'en fonction du succès de l'association) :

- Au minimum, renouvellement mensuel de l'hébergement du site internet sur le serveur "dédié" que nous avons loué dans l'urgence ou mieux, location d'un serveur dédié encore plus performant.

Pour les adhérents :
- Eventuellement accès réservé à certaines parties du site,
- Concours sur le site avec lots,
- Constitution d'une bibliothèque d'archives cyclistes (revues, annuaires, livres…) avec possibilité de consultation des documents par les adhérents (envoi postal gratuit ou payant selon les possibilités financières de l'association),
- Achat-vente de produits cyclistes et vêtements au logo de mémoire du cyclisme (casquettes, tee shirts, maillots cyclistes…),
… d'autres activités peuvent être envisagées !

     22 - Confidentialité :

Il est demandé à chaque adhérent de ne pas communiquer leurs codes d'accès à d'autres personnes non affiliées à l'association. Cette pratique irait à l'encontre de leurs intérêts et nuirait à la pérennité de l'association. Plus le nombre d'adhérents sera important et meilleures seront les performances et les prestations du site internet et de l'association.
Chaque adhérent a un code d'accès personnel qui sera changé périodiquement. Mémoire du cyclisme se réserve le droit de mettre en place les moyens techniques permettant de déceler les fraudeurs. La communication des codes d'accès peut être un motif de radiation (article 9).

     23- Sécurité et permanence du site internet :

En ce qui concerne la sécurité et la permanence du site internet de l'association, les techniques employées par les " hackers " et " pirates " sont telles qu'aucune protection n'est totalement fiable. De plus, aucun matériel ou réseau n'est à l'abri d'une panne. Par conséquent, nul membre de l'association ne pourra mettre en cause le webmestre, le bureau ou le conseil d'administration si le site devait être fermé pour une durée plus ou moins longue en raison de ces problèmes.

3) Utilisation des moyens électroniques :

En raison de la grande dispersion géographique des membres de l'association et des très faibles moyens financiers mis en jeux, l'organisation et le déroulement des assemblées générales, des sessions du bureau et du conseil d'administration peuvent faire appel, en tout ou partie, aux moyens électroniques (appelé vote électronique par correspondance), notamment en ce qui concerne l'annonce de l'assemblée ou de la session, la diffusion des candidatures au conseil d'administration, les délibérations, le déroulement des votes, la prise de décision, la constatation et la publicité des décisions prises, l'annonce des résultats. Des moyens d'identification seront appliqués par le bureau pour s'assurer de l'identité des membres.

4) Moyens d'action de l'association :

Tous les renseignements personnels communiqués au bureau de l'association par ses membres restent strictement confidentiels et ne sont en aucun cas communiqués à des tiers. Le site " Mémoire du cyclisme " est déclaré auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés (C.N.I.L).

Les adresses e.mail et postales des membres du bureau, l'adresse du siège social sont en annexe 1 du présent règlement.

Le bureau pourra communiquer avec tous les membres par leur adresse postale ou électronique, soit individuellement soit collectivement par l'intermédiaire du bulletin d'information. Chaque adhérent est inscrit automatiquement à la liste de diffusion de ce bulletin.
Le bulletin d'information sera diffusé à tous les membres à chaque fois que cela est nécessaire et en particulier pour tout ce qui concerne les conseils d'administration et assemblées générales, de même que pour l'organisation de concours sur le site.
En cas de changement d'adresse e.mail ou postale, l'adhérent doit en informer le bureau.

Une partie du site nommée " L'Association " sera consultable en ligne.
Le dernier bulletin d'information mensuel ou intermédiaire y sera affiché ainsi que d'autres renseignements utiles ou concernant la gestion de l'association par le conseil et le bureau.

Le bureau peut également organiser certaines opérations de votes par correspondance ou sondages sur cette partie du site.

5) Conseil d'administration :

     51 - Composition :

Les membres de droit sont :
- M.MAGNIER Dominique, créateur en 1997 et webmestre du site internet " Mémoire du cyclisme ", membre de droit,
- M. PICQ Pierre, rédacteur-adjoint, membre de droit,
- M. ZINGONI Philippe, collaborateur, membre de droit,
- M. HAFFREINGUE Hervé, collaborateur, membre de droit,
- M. DEBREILLY Maxime, fondateur, membre de droit.

Les membres élus sont au maximum au nombre de 5 :
- Mr BEOUTIS Didier, membre élu le 20 novembre 2003, renouvelé jusqu'en 2009
- M. GIRARD Frédéric, membre élu le 11 septembre 2004, renouvelé jusqu'en 2008.

Les membres élus, conformément aux statuts de l'association sont renouvelables tous les 2 ans sauf s 'ils désirent démissionner de leur poste auprès du conseil d'administration.». Une nouvelle élection serait alors organisée par le bureau de l'association.

     52 - Attributions :

Les attributions du conseil visent à pourvoir au bon fonctionnement de l'association.
Il assure l'exécution des décisions de l'assemblée, prépare le budget, fait procéder aux convocations des assemblées générales ordinaires et extraordinaires et fixe leur ordre du jour.
Le conseil prend toute décision importante sur les plans financier, juridique ou matériel. Il aménage et modifie le règlement intérieur de l'association.

     53 - Réunions :

Les convocations et décisions du conseil d'administration sont communiquées par le bulletin d'information et mises à la lecture sur le site dans la partie appelée " L'Association ".

Pour chaque convocation, le président enverra un courrier électronique à chaque conseiller avec le motif de la convocation, la date et l'heure et le lieu ou moyen électronique. Les membres du conseil devront en accuser bonne réception et confirmer leur participation ou leur absence avec le motif.

Les votes éventuels au sein du conseil se dérouleront en ligne ou à main levée en cas de réunion physique.

     54 - Elections :

Au moins 15 jours avant l'assemblée générale, en cas d'élections dans les conditions prévues par les statuts, les candidats au conseil d'administration se font connaître auprès du bureau. Les renseignements d'Etat-civil nécessaires seront fournis dans la demande. La liste des candidats sera portée sur le bulletin d'information et sur le site dans la partie " association ". Ils sont élus à la majorité simple des bulletins exprimés.

6) Bureau :

Le bureau de l'association constitue la permanence de l'association. Le président, le secrétaire et le trésorier sont joignables par courrier postal ou courrier électronique indiqués en annexe 1 du règlement, dans le bulletin d'information ou sur le site internet.

Le bureau gère les affaires courantes de l'association et appliquent les décisions de son conseil d'administration ou de ses assemblées.

Président :
Le président représente de plein droit l'association. Il est le premier des administrateurs.
Il détient le pouvoir de convoquer le conseil d'administration et les assemblées générales qu'il préside.
Le président passe les contrats et peut agir en justice au nom de l'association.
Il a délégation du conseil d'administration pour effectuer les actes courants de gestion de l'association.

Secrétaire :
Il est chargé de la tenue des registres des membres de l'association, des délibérations de l'assemblée et des délibérations du conseil d'administration.
Il rédige les procès-verbaux des assemblées, envoie les convocations, effectue les formalités requises par la loi pour la constitution de l'association, la modification des statuts ou le changement du personnel dirigeant.

Trésorier :
Il est chargé du patrimoine de l'association. Il perçoit à ce titre les cotisations, effectue les paiements, reçoit les sommes dues à l'association. Il tient une comptabilité régulière contrôlée par le conseil d'administration.
A la fin de chaque exercice, il dresse le bilan et l'inventaire de l'année écoulée, prévoit le budget de l'année suivante et rédige le rapport financier soumis à l'assemblée générale annuelle.

7) Tenues des registres :

     71 - Registre des comptes :

L'association dispose d'un compte bancaire (annexe 1). Le président pourra déléguer le pouvoir de signature des chèques si nécessaire. La délégation est soumise à l'accord de l'assemblée générale.
Toutes les opérations comptables seront mentionnées sur un registre ouvert spécialement tenu à jour par le trésorier au siège de l'association.
Les dépenses importantes sont proposées et décidées par le conseil d'administrations. Le président a délégation du conseil pour les frais de fonctionnement du bureau, pour les dépenses programmées du site internet et pour les frais de création et de publicité de l'association.

Les comptes de l'association sont régulièrement mis à jour sur le site de l'association et consultables par tous les membres de l'association.

     72 - Registre des délibérations :

Toutes les délibérations seront retranscrites dans l'ordre chronologique par le secrétaire sur un registre spécialement ouvert. En cas de vote, les questions seront reproduites ainsi que le résultat du vote. Les P.V de séances sont paraphés par le secrétaire et le président. Le registre est détenu au siège social.

     73 - Registre spécial :

Registre tenu au siège de l'association sur lequel sont mentionnés tous les changements survenus dans la direction et l'administration de l'association ainsi que les modifications apportées aux statuts. Il portera la mention des dates des récépissés délivrés par la préfecture.

8) Assemblées générales :

L'assemblée générale ordinaire est réunie, en principe, une fois par an, sur la convocation du président.

Au moins 15 jours avant la tenue de l'assemblée, une convocation sera envoyée par courrier électronique à tous les membres de l'association qui devront en accuser réception par le même moyen. La convocation sera également affichée sur le site internet et sur le bulletin d'information. Les membres devront informer le bureau de leur intention de participer ou non à cette assemblée. Elle portera la date, l'heure et le lieu ou le moyen électronique de l'assemblée ainsi que l'ordre du jour.

Les membres adhérents de l'association pourront voter par moyen électronique sur le site internet. Le vote par délégation n'est pas autorisé.

L'assemblée générale extraordinaire est réunie dans les conditions de l'article 8 des statuts. Les modalités de convocation, réunion et vote sont identiques à celles de l'assemblée générale ordinaire.

9) Radiations :

En cas de faute grave, le membre est invité à s'expliquer par écrit avant que la radiation ne soit débattue au conseil d'administration.
La radiation est prononcée par le conseil d'administration.

Le présent règlement pourra être complété par diverses notes rédigées par le bureau sur des questions précises concernant un volet d'activité de l'association.

A LODEVE, le 16 juin 2003.

                                                                                                                                                                        Annexe 1

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Siège social :
Association " Mémoire du cyclisme "
chez M. MAGNIER Dominique
265, avenue de la république
59110 LA MADELEINE
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Bureau de l'association :

Président et trésorier
M. MAGNIER Dominique
265, avenue de la république
59110 LA MADELEINE
e.mail : dominique@memoire-du-cyclisme.net

Secrétaire
Mlle PICQ Alice
127, avenue Aristide Briand
92120 MONTROUGE.
e.mail : alice@memoire-du-cyclisme.net

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Conseil d'administration :

Membres de droit :

M.MAGNIER Dominique,
dominique@memoire-du-cyclisme.net

M.PICQ Pierre
pierrot@memoire-du-cyclisme.net

M.HAFFREINGUE Hervé
herve@memoire-du-cyclisme.net

M.ZINGONI Philippe
zingo@memoire-du-cyclisme.net

M.DEBREILLY Maxime
maxime@memoire-du-cyclisme.net

Membres élus :

M.BEOUTIS Didier
didierbeoutis@yahoo.fr

M.GIRARD Frédéric
fred1384@wanadoo.fr

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Coordonnées bancaires :
Banque : Crédit Lyonnais
Agence : Lodève (34)
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Réglement modifié par le conseil d'administration du 14 octobre 2006.